Conditions générales

Veuillez trouver ci-dessous nos Conditions générales relatives à l'utilisation du site Internet nuit-de-cobalt.sumupstore.com et à l'achat de produits sur ce site.

N'hésitez pas à nous faire part de toute question relative aux présentes Conditions au moyen du formulaire de contact ci-dessous.

L'utilisation par les clients du Site Internet est régie par les présentes Conditions générales ainsi que par tout avis ou toutes conditions figurant sur une quelconque autre partie du Site Internet. Nous précisons à toutes fins utiles que Nuit de Cobalt peut modifier ou retirer à tout moment toute partie du Site Internet, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée du fait de ces modifications à l'égard des clients. Nuit de Cobalt se réserve le droit de modifier les présentes Conditions générales à l'avenir sans être tenue d'en aviser spécifiquement les clients. Le fait de poursuivre l'utilisation du Site Internet ou de passer commande une fois ces modifications en vigueur vaudra acceptation desdites modifications.

Le contrat ne prendra effet entre vous (en qualité de client) et nous qu'une fois la commande traitée et expédiée.

En passant une commande via le présent Site Internet, vous (le client) garantissez que :

  1. vous n'êtes pas mineur ou dans l'incapacité légale de passer un contrat ;
  2. les données personnelles divulguées lors de l'enregistrement sont complètes et exactes ;
  3. vous n'utilisez pas un faux nom ou celui d'une autre personne physique ou morale sans autorisation.


1. Identification du vendeur

La boutique en ligne www.nuit-de-cobalt est exploitée par : Nuit de Cobalt, Entreprise Individuelle (EI), inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro SIREN : 943 862 847, dont le siège social se situe au 30 bis Rue Victor Hugo, 77400, Thorigny-sur-Marne, France, représentée par Laurine ROUSSEL, en sa qualité de Gérante.

Contact : nuitdecobalt@gmail.com


2. Caractéristiques des produits

Les produits proposés à la vente sont des gravures, des broderies sur papier ou textile, des gravures brodées, des collages, et des pièces textiles telles que des vêtements, des patchs.

Les produits proposés à la vente sont entièrement réalisés à la main. De ce fait, chaque exemplaire peut comporter des variations de couleurs ou de finition par rapport aux photographies présentées en ligne. Ces différences ne peuvent en aucun cas être considérées comme des défauts de conformité.

3. Passation de commande

La commande s’effectue via le site internet www.nuit-de-cobalt.com. En passant une commande, vous acceptez les présentes conditions générales et reconnaissez les avoir lu avant de procéder à la commande.

Le Client choisi un produit qu'il met dans son panier, produit qu'il pourra supprimer ou modifier avant de valider sa commande et d'accepter les présentes conditions générales de vente. Il rentrera ensuite ses coordonnées et choisira le mode de livraison. Après validation des informations, la commande sera considérée comme définitive et exigera paiement de la part du Client selon les modalités prévues.

Le Client reçoit un mail de confirmation commande à l'adresse e-mail qu'il a indiquée, dans lequel il retrouvera des informations sur le contenu de la commande, les prix, etc.

Une fois la commande validée si l’article est en stock, il sera expédié sous 10 jours ouvrés.

Nuit de Cobalt se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de litige antérieur avec le Client.


4. Livraison

En tant qu'acheteur, vous pouvez choisir parmi les options de livraison mentionnées et le moment qui vous convient le mieux.

Délais estimés :

  • Préparation : 10 jours ouvrés
  • Livraison : 3 à 5 jours ouvrés

Les délais sont indicatifs. En cas de dépassement de plus de 30 jours, le Client peut demander l’annulation de la commande et obtenir un remboursement.

Dans le cas des colis avec remise en main propre contre signature, merci de vérifier le colis avant de l'accepter. Ne pas accepter le colis s'il est endommagé ou si les produits le sont et le signaler à l'agent de livraison. Vous pouvez ensuite nous envoyer un message pour nous informer de la situation.

Dans le cas des colis avec remise en boites aux lettres ou en point relais, si un article est endommagé le Client doit envoyer un mail avec photos du produit et de l’emballage le jour même de la réception à : nuitdecobalt@gmail.com afin que nous puissions faire une réclamation. Nuit de Cobalt ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage causé pendant le transport ou par un quelconque retard indépendant de sa volonté.


5. Retours et droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.

Conditions :

  • Les articles doivent être retournés en parfait état, non utilisés, dans leur emballage d’origine, dans les 14 jours suivant la déclaration de rétractation.
  • Les articles ne peuvent être retournés à Nuit de Cobalt sans le consentement écrit préalable de Nuit de Cobalt et sont soumis à des frais de retour.
  • Le retour se fait aux frais du Client à l’adresse suivante : Laurine ROUSSEL – Nuit de Cobalt, 30 bis Rue Victor Hugo 77400 Thorigny-sur-Marne.

Une fois les produits réceptionnés et vérifiés, un remboursement sera effectué via le mode de paiement initial.

Le Client est tenu de ne pas avoir fait un usage anormal ou dommageable de l’article. En raison de la fragilité de certains produits, si un défaut non présent lors de l’envoi initial (par exemple une trace, une pliure, une tache, un trou…) est constaté au retour du produit, le remboursement sera refusé. Les articles soldés ou personnalisés ne sont pas remboursables, sauf en cas de défaut avéré.


6. Remboursements

En cas de retour ou d’article endommagé validé, le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours maximum.

Si vous n’avez pas reçu votre remboursement :

  1. Vérifiez votre compte bancaire,
  2. Contactez votre établissement bancaire,
  3. Si le problème persiste, contactez-nous : nuitdecobalt@gmail.com


7. Responsabilité

Nous nous efforçons de maintenir les informations figurant sur le présent Site Internet aussi exactes que possible ; toutefois, nous ne formulons aucune garantie à cet égard, qu'elle soit expresse ou implicite. De même, nous ne formulons aucune garantie à l'égard de l'utilisation du présent Site Internet ; il incombe à chaque utilisateur de s'assurer que ses appareils sont protégés contre les virus ou contre tout autre facteur extérieur.

Vos droits sont protégés en vertu de la loi irlandaise sur la vente de marchandises et la prestation de services (Sale of Goods and Supply of Services Act) de 1980, ainsi que de la loi en matière de protection des consommateurs (Consumer Protection Act) de 2007, en votre qualité de consommateur. Le présent Site Internet n'affectera pas vos droits en vertu de la législation en vigueur de quelque manière que ce soit.

Nuit de Cobalt ne saurait être tenue pour responsable des retards, pertes ou dommages liés aux services de livraison et indépendants de sa volonté. Nuit de Cobalt ne peut également être tenue responsable de l’impossibilité de livrer due à une erreur du Client (adresse incorrecte, colis non récupéré à temps, etc.). Dans ce dernier cas, un renvoi du colis est possible, à la charge du Client.


8. Divisibilité

Toute disposition des présentes Conditions générales qui viendrait à être nulle, illégale ou non applicable pour quelque raison que ce soit sera réputée dissociée du reste des Conditions générales qui demeureront valables et exécutoires.

Toute disposition des présentes Conditions générales qui viendrait à être nulle, illégale ou non applicable pour quelque raison que ce soit sera réputée dissociée du reste des Conditions générales qui demeureront valables et exécutoires.


9. Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site, les créations, textes, images, vidéos et logos présents sur le site sont protégés par les lois applicables relatives à la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Laurine ROUSSEL (EI) - Nuit de Cobalt. Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation écrite est interdite.



Mentions Légales

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Edition du site

Le présent site, accessible à l’URL www.nuit-de-cobalt.com (le « Site »), est édité par :

Laurine Roussel, résidant à Thorigny-sur-Marne 77400, de nationalité Française (France), né(e) le 15/07/1997, inscrite au R.C.S. de MEAUX sous le numéro 943 862 847, ainsi qu'au R.M. sous le numéro 943 862 847.


Hébergement

Le Site est hébergé par la société SumUp, situé 42 rue Louis Blanc, 75010 Paris, France (contact téléphonique ou email : 01 84 88 30 81 / support@sumup.fr).


Directrice de publication

La Directrice de la publication du Site est Laurine Roussel.


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